facebook

instagram

Nos circuits

S'ABONNER À LA
NEWSLETTER

>

Mentions légales du site www.bicyclette-verte.fr

 

Ce site est édité par : SARL RESPIRE
SARL au capital variable de 25 000 €
établie au 36, route de Saint Hilaire 79210 Arçais
Immatriculée au Registre des commerces et des sociétés de Niort sous le numéro RCS 390 430 718

Déclaration CNIL N° 657196
Tél : 05 49 35 42 56
E-mail : contact@bicycletteverte.com

Directeur de la publication : Sébastien Almazan-Casado

Licence N° IM079100013 (agence de voyage)

Garantie Financière : Groupama

Agrément Académie des D.S. N° 2009 SHE-2

N° de TVA intracommunautaire  : FR94390430718

 

Hébergeur: SAS OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

 

La Bicyclette Verte est une marque déposée 

Il en résulte que sont interdits :

la reproduction, l'usage ou l'apposition d'une marque, même avec l'adjonction de mots tels que : "formule, façon, système, imitation, genre, méthode", ainsi que l'usage de la marque ou de son logo.

Sont interdits, sauf autorisation, l'usage de la marque ou de son logo s'il peut en résulter un risque de confusion dans l'esprit du public :

la reproduction, l'usage ou l'apposition d'une marque, ainsi que l'usage d'une marque reproduite, pour des produits ou services similaires liés aux vélos au tourisme à vélo ou la vente de vélo.

 

L'usage de la marque sans autorisation entrainera des poursuites.

 

 

Droits d'auteur et responsabilité

Tous les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, et contenus présents sur le site www.bicyclette-verte.fr sont la propriété de la société SARL RESPIRE.

Sauf en cas d'autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des contenus du site www.bicyclette-verte.fr autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Le site www.bicyclette-verte.fr a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société. Pierre Alain Desage s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.bicyclette-verte.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

 

 

Règlement général sur la protection des données

Les informations et données clients que nous collectons font l’objet d’un traitement informatique et sont nécessaires à la gestion et au bon déroulement du processus de commande sur le site www.bicyclette-verte.fr. Nous utilisons ces informations pour traiter vos commandes et communiquer avec vous concernant la livraison, les produits ou les services.  

Le destinataire de ces données est uniquement les sites de la SARL Respire (Cartovelo et Bicyclette Verte). Les données en questions seront conservées 5 ans après la fin de la relation contractuelle.

Conformément à la loi «Règlement général sur la protection des données » du 25 mai 2018, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement des données qui vous concernent.

La Bicyclette Vertevous donne accès depuis votre espace personnel à toutes vos données, vous pouvez les modifier à tout moment.

Si vous avez des questions concernant l’utilisation et la sauvegarde de ces données, vous pouvez nous contacter au 05.49.76.92.56 ou par mail à l’adresse suivante : contact@bicycletteverte.com.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

 

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 657196  et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.